Marque renouvelée - Marque en vigueur

EMMANUELLE KHANH
GLOBAL LICENCE MANAGEMENT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1585245
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2030

Présentation de la marque EMMANUELLE KHANH

Déposée le 6 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL LICENCE MANAGEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMMANUELLE KHANH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL LICENCE MANAGEMENT domicilié(e) 4 Avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 021 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque EMMANUELLE KHANH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EMMANUELLE KHANH arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

GLOBAL LICENCE MANAGEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Laurent Delort Paris , EMMANUELLE KHANH , EMMANUELLE KHANH , JACOB & ABEL , EK


GLOBAL LICENCE MANAGEMENT, Société par actions simplifiée - 4 Avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France - SIREN 530021229


CABINET DEGRET, Société d'exercice libéral par actions simplifiée, Mme CLAIR Magali - 24 place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 16 août 1993 - GAGE CONSTITUE n°162125 - Publication au BOPI 1993-08-16

Renouvellement avec limitation le 8 décembre 1999 n°2158912 - Publication au BOPI 1999-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Inscription le 7 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°474751 - Publication au BOPI 2008-05-07

Inscription le 3 février 2006 - Gage radié n°428137 - Publication au BOPI 2006-02-03

Inscription le 26 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246382 - Publication au BOPI 1997-11-26

Inscription le 26 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246381 - Publication au BOPI 1997-11-26

Inscription le 23 septembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°163436 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 26 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246383 - Publication au BOPI 1997-11-26

Inscription le 5 février 2002 - Gage constitué n°340451 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Inscription le 28 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406711 - Publication au BOPI 2005-01-28

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2010 n°2436856 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Inscription le 16 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565091 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Inscription le 1 octobre 2012 - Gage constitué n°585275 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2020 n°2744911 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; lunettes optiques et solaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Tous articles en toutes matières pour la chevelure, en particulier diadèmes, serre tête, bandeaux, épingles, barrettes ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.